Le groupe

Les éditions Dalloz publient les actes du Bicentenaire du Code de commerce, sous la direction de Mme le Président Rey. On y lira une synthèse d’Emmanuel Charrier, « L'intervention judiciaire des comptables au service du code de commerce depuis 1807 ».

Les actes du colloque "Justice et justiciables en France du Moyen-Age à nos jours", tenu fin 2004 à la MMSH et à la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence sous le haut patronnage de l'Association Française pour l'Histoire de la Justice ( AFHJ ) , viennent d'être publiés. On peut y lire une contribution d' Emmanuel Charrier , "l'expert-comptable judiciaire, un intermédiaire", s'intéressant à la position originale de ces experts, évidemment techniciens mais aussi légitimement "pairs" de la Cour. Voyez Gasnault F. (dir.), "Gens de robe et gibier de potence en France du Moyen-Age à nos jours", IEME, Aix-en-Provence, 2007. Autour de ce thème, on consultera également Dolan C.
(dir.), "Entre Justice et justiciables : les auxiliaires de justice du Moyen-Age au XXème siècle", Presses de l'Université Laval, 2006.

Sherron Watkins, « Enron’s sentinel », est interviewée dans le numéro de janvier-février 2007 de Fraud Magazine, la revue de l’International Association of Certified Fraud Examiners (ACFE). Mme Watkins revient en détail sur la débacle du groupe en 2001, sur les insuffisances du contrôle interne, de l’audit, de la gouvernance. Elle estime que tout peut recommencer, et considère que SOX (Sarbanes Oxley Act), qui visait une « form-over-substance compliance », a été détournée de sa finalité par l’accumulation de nouvelles règles comportementales formelles.
Pour plus d’informations sur cet article (2007,21(1),36-41), veuillez contacter Emmanuel Charrier.

Le prochain congrès de l’AFC se tiendra à Poitiers du 23 au 25 mai prochains. Son thème, d’actualité : « comptabilité et environnement ». Voyez ici.

Une étude est en cours de publication, par deux auteurs de la Chaire de Gouvernance et Juricomptabilité de HEC Montréal (R. Labelle, S. Berthelot), en ce qui concerne l’information financière et non-financière relative à la recherche-développement, rapprochée de l’analyse des actifs immatériels (brevets, marques,…). Voyez ici.